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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS BOUYER
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CUVEE DES CHOUANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CHOUANS
S.A. ETS BOUYER

Numéro de dépôt :
1745744
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
22/05/1997

Présentation de la marque CUVEE DES CHOUANS

Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) ETS BOUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CUVEE DES CHOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS BOUYER domicilié(e) Vin en gros, "La Vallée", 49660 TORFOU - France.

La marque CUVEE DES CHOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES CHOUANS est expirée depuis le 22 mai 1997.

ETS BOUYER a également déposé les autres marques suivantes : GILDORE , CUVEE DES CHOUANS , GILDORE


S.A. ETS BOUYER - Vin en gros, "La Vallée", 49660 TORFOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Vins divers